Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMITUBE
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
96619614
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque LAMITUBE

Déposée le 1 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAMITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LE CHABLE BEAUMONT - BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MACAIRE HENRI - STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - France.

La marque LAMITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMITUBE est expirée depuis le 1 avril 2006.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALSAFAN , ALSAVALV , alsaluforming , VARYPEEL , PHARMALENE , ALSATUBE , FRUITALU , ALUFORMING


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CHABLE BEAUMONT - BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France - SIREN 796380426


M. MACAIRE HENRI - STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Récipients d'emballage en métal, boîtes métalliques, conteneurs métalliques.Récipients d'emballage en matières plastiques mi-ouvrées, feuilles métalliques isolantes.Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.